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Construire le SCoT : comment et avec qui ?
Qui mène la démarche d’élaboration du SCoT du Pays Barrois ?
Il s’agit du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PETR) qui regroupe la communauté d’agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse ainsi que les communautés de communes du Pays Revigny (COPARY) et des Portes de Meuse.
C’est le Comité syndical qui valide les étapes du SCoT et qui délibère sur sa mise en œuvre. Il en a prescrit l’élaboration le 17 mars 2021.
Le PETR est accompagné par un groupement de bureaux d’études composé d’atopia (urbanisme, planification et stratégie territoriale), Nouveau Territoire (urbanisme commercial) et EAU (environnement).
L’implication des élus et des autres acteurs du territoire
Les élus communautaires, municipaux et syndicaux participent à l’élaboration du SCoT dans le cadre des instances prévues :
Carrefour SCoT, tous les élus qui le souhaitent - 1 fois par phase ;
Comité de pilotage, les élus qui assurent le suivi et font des choix ;
Ateliers territorialisés, avec les équipes des 3 EPCI - 1 fois par phase ;
Conseils communautaires, consultés tout au long de la démarche ;
Conférence des maires élargie, tous les élus qui le souhaitent, dits « temps fort » - à l’issue de chacune des grandes étapes.
Organisation de la gouvernance
La démarche de révision du SCoT du PETR du Pays Barrois nécessite la mise en place d’une gouvernance spécifique. Celle-ci repose sur la participation active des acteurs du projet qui sera un élément facilitateur de l’adhésion à ce document, puis de son application.
Cette gouvernance est orientée par les délais contraints notamment induits par la Loi Climat et Résilience, qui imposent à conduire la démarche à un rythme soutenu. Elle vise également à optimiser le nombre de réunions tout en assurant un partage et une appropriation large des réflexions.
On peut différencier les instances en fonction de leur rôle. Ainsi on retrouve :
Les instances de décision
Le comité technique
Le comité de pilotage (la commission Urbanisme)
Le bureau et comité syndical
Les instances de contribution
Les acteurs et partenaires du territoires
Les techniciens des EPCI et du PETR
Les 3 intercommunalités membres à travers les conseils communautaires
Il existe également des instances dites de « partage » composées des Personnes publiques associées (PPA), les conférences des maires et la société civile.
Chaque instance est associée tout au long du processus d’élaboration document : Diagnostic territorial et environnemental, Projet d’Aménagement Stratégique (PAS), Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) et annexes.
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