Arrêté de mise à l'enquête publique du projet de SCOT révisé

Note sur les textes régissant l'enquête publique

Pièce n°0 - Contenu du Dossier d'Enquête Publique

Pièce n°1 - le Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

Pièce n°2 - le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) comprenant le Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL)

Pièce n°3 - Annexe 1 -Le Diagnostic territorial, l’État initial de l’environnement

Pièce n°4 - Annexe 2 –L’évaluation environnementale comprenant au chapitre 1 son résumé non technique

Pièce n°5 - Annexe 3 - la justification des choix retenus

Pièce n°6 - Annexe 4 - L’Analyse de la consommation d’espaces, des besoins en logements et justification des objectifs dans le DOO

Pièce n°7 - Bilan de la concertation

Délibération d'arrêt du projet de SCOT révisé

Annexe à la délibération d'arrêt du projet de SCOT révisé

Avis de l'Autorité Environnementale MRAe

Mémoire en réponse à la MRAe

Avis des Personnes Publiques Associées

Note d'intention de prise en compte des avis des PPA

Présentation de la réunion d'information du 3 novembre 2025 à Bar-Le-Duc

Compte-rendu de la réunion d'information du 3 novembre 2025